Bonjour,
Je suis en Nouvelle-Calédonie. Nous sommes un territoire français et nous avons notre propre fiscalité.
Pour inciter l'achat de véhicules propres, certains véhicules ont un taux de TGC (équivalent TVA) réduit à 3% au lieu de 22% pour les autres véhicules. Sont concernés (codes douaniers) :
- tous les VE
- les hybrides rechargeables essence et diesel dont le moteur thermique a une cylindrée inférieure à 2500cc
- les hybrides simples essence et diesel dont le moteur thermique a une cylindrée inférieure à 2500cc
Depuis leur arrivée sur le territoire, le Ford Puma "Hybrid" et le Suzuki Ignis "Hybrid" bénéficie de ce taux réduit à 3% également. Sur AP, je vois qu'ils sont considérés comme des mild hybrides ou hybrides légers, et que AP ne souhaite pas traiter/considérer ces modèles comme des "véhicules propres".
A ma connaissance, ces 2 véhicules sont équipés d'alterno-démarreur et de batteries un peu plus puissantes, ce qui me semble être une technologie équivalente à celle proposée sur de nombreux modèles PSA : 208, 2008, 3008, C3...
Je ne cherche pas à savoir si une marque est meilleure que l'autre, je cherche à comprendre comment un tel avantage fiscal peut s'appliquer ou pas. A priori, ce serait une différence purement technologique, mais je n'arrive pas à trouver. Pour info, je vais essayer de rencontrer le service des douanes local.
donc tout élément technique rapprochant ou éloignant ces différentes technologies pourrait m'aider lors de la rencontre avec les douanes.
Je vous remercie pour votre aide.