Lorsqu’il a été voté initialement, le nouveau malus CO2 devait s’étaler de 2020 à 2022, en réduisant le seuil de déclenchement du malus à 131 g/km de CO2 rejeté l’an prochain, et à 123 grammes l’année suivante. Le mois dernier, ce seuil a déjà été ajusté avec un déclenchement du malus à partir de 133 g/km, et une réduction prévue de 5 g/km pendant deux ans, pour atteindre un déclenchement du malus à 123 g/km de CO2 rejeté en 2023.
L’apparition d’un malus au poids accompagnant celui des émissions de dioxyde de carbone a visiblement appelé les sénateurs à la prudence, et ceux-ci ont décidé d’assouplir davantage l’application du malus. Ainsi, le malus serait appliqué l’an prochain à partir de 135 g/km de CO2 rejeté, et il baisserait de trois grammes par an pour atteindre 123 g/km en 2025, décalant de deux ans l’objectif initial.
Le principe de ce nouveau malus doit désormais être validé par l’Assemblée nationale, qui devra trancher entre la proposition du Sénat et l’avis opposé du gouvernement. Par la suite, c’est le malus au poids qui sera étudié, et très certainement adapté à la décision finale qui sera prise pour les émissions.
