Le bonus écologique accordé aux voitures électriques était déjà soumis à un critère de poids et surtout de prix. Depuis le 15 décembre 2023, il dépend aussi d'un score environnemental.
Ce score mesure l'impact environnemental du véhicule lors des étapes de fabrication et de transport. Derrière ce score se cache une formule complexe, qui donne l'empreinte carbone de chaque version de véhicule électrique :
Les six EC correspondent à :
- ferreux : empreinte carbone de production des métaux ferreux consommés pour la fabrication, hors batterie.
- aluminium : empreinte carbone de production de l’aluminium (pur et allié) consommés pour la fabrication, hors batterie.
- AM : empreinte carbone de production des matériaux, autres que les métaux ferreux, et l’aluminium (pur et allié), employés pour la fabrication de la version considérée, hors batterie.
- batterie : empreinte carbone liée à la production de la batterie.
- ATI : empreinte carbone liée à l’énergie nécessaire aux transformations intermédiaires et à l’assemblage.
- transport : empreinte carbone liée à l’acheminement de la version considérée depuis son site d’assemblage jusqu’à son site de distribution en France.
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Et chaque EC cache tout un tas de subtilités ! Mais on n'entrera pas dans le détail ici, c'est vraiment complexe (pour les plus courageux, voici l'arrêté correspondant au Journal Officiel). Ce qui importe, c'est que l'EC version obtenue permet de calculer un score environnemental, exprimé sur 80. Pour avoir accès au bonus, il faut avoir un score d'au moins 60.
Voici la liste des véhicules électriques qui ont eu le score environnemental minimal.
- Abarth : 500 (électrique)
- Alfa Romeo : Junior (électrique)
- Alpine : A290
- Audi : Q4 e-tron
- BMW : i4, iX1, iX2, Série 4 électrique, Série X électrique
- Citroën : ë-C3, ë-C4, ë-C4 X, ë-Berlingo, SpaceTourer électrique (Jumpy / SpaceTourer)
- Cupra : Born
- DS Automobiles : DS 3 électrique, DS 4 électrique
- Fiat : 500e, 600e, E-Ulysse, E-Doblo, Grande Panda électrique
- Ford : Puma Gen-E, Capri électrique, Explorer EV
- Hyundai : Kona Electric
- Jeep : Avenger (électrique)
- Lancia : Ypsilon électrique
- Mazda : MX-30 électrique
- Mercedes-Benz : EQA, EQB, EQT (électrique)
- Mini : Mini électrique (SE), Countryman électrique
- Nissan : Leaf (génération 2), Townstar électrique
- Opel : Corsa électrique, Astra électrique (berline & break), Mokka electric, Grandland electric, Combo-e Life, Zafira-e Life
- Peugeot : 208 electric, 2008 electric, 308 electric, 3008 electric, 408 electric, 5008 electric, E-Rifter, E-Expert / E-Traveller
- Renault : Twingo electric, R5 électrique, R4 électrique, Mégane electric, Scénic électrique, Kangoo E-Tech electric
- Skoda : Elroq, Enyaq (et Enyaq Coupé)
- Tesla : Model Y
- Toyota : ProAce City Verso electric, ProAce electric
- Volkswagen : e-Up!, ID.3, ID.4, ID.5, ID.Buzz
- Volvo : EX40, C40 (versions concernées)
Un critère important n'a pas changé : une limite de prix à 47 000 €. Des véhicules ont bien eu le score environnemental nécessaire, mais avec un prix catalogue de plus de 47 000 €. Mais si le vendeur accorde un rabais qui permet de passer sous les 47 000 €, le bonus est donc permis (c'est par exemple le cas de la BMW i4).
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Les constructeurs doivent eux même remplir tout un dossier technique, remis auprès de l'Ademe, qui se charge ainsi de calculer le score. Mais celui-ci reste totalement inconnu, y compris par les constructeurs, qui savent juste si leur auto a eu le "feu vert" (on ne connait pas les modèles qui ont d'ailleurs été recalés après une demande). Les modèles éligibles sont connus grâce à des arrêtés publiés au Journal Officiel, généralement une fois par mois.
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La liste au JO donne les modèles éligibles en fonction du TVV, le type variante version. Un code à chiffres et lettres, dont il faut déchiffrer ce que ça donne ensuite dans le catalogue en matière de motorisation et de versions. Avec parfois un nombre énorme de TVV pour un même modèle, quand pour d'autres cela se résume à un seul ! Dommage que ce ne soit pas plus clair pour le client...
Pour faire simple, on vous donne ici la liste des véhicules dont au moins une version figure dans cette liste de modèles éligibles au bonus.